ARTICLE 1 - DOMAINE D'APPLICATION DES CONDITIONS
Le vendeur est défini ci-dessous comme étant le site internet de vente en ligne www.deadphones.fr, enseigne commerciale de la société DEADPHONES SASU, (SIRET: 88491402900019 ,NAF: 9512Z,TVA: FR24884914029);et l'acheteur est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente.
Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à toutes les ventes conclues par les sites internet - www.deadphones.fr, tant pour son propre compte que pour celui de ses commettants. Toutes autres conditions n'engagent le vendeur qu'après confirmation écrite de sa part. Le seul fait de passer une commande ou d'accepter une offre du vendeur comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales. Toute condition non conforme à nos conditions générales que l'acheteur aura formulée sera rejetée à moins que nous n'en ayons expressément et par écrit reconnu l'applicabilité.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la société DEADPHONES SAS -, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des conditions générales de vente disponible, sur la page d'accueil du site www.deadphones.fr
ARTICLE 2 - COMMANDES
Les commandes sont effectives dès la date de réception du règlement.
Les commandes adressées directement par l'acheteur ou qui sont transmises par les agents représentants du vendeur n'engagent le vendeur que lorsqu'elles ont été acceptées par écrit. Toutes modifications des commandes et toutes conditions accessoires ou dérogatoires quant à l'objet et aux modalités de la vente ne sont valables que dans la mesure où elles figurent dans l'offre ou la confirmation faite par le vendeur.
Toute offre de vente s'entend sous réserve des stocks disponibles, ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. Néanmoins, si en dépit de la vigilance du vendeur concernant ses stocks, les produits s'avéraient indisponibles après la commande de l'acheteur, le site www.deadphones.fr s'engage à vous en informer dans les meilleurs délais par mail, et pourra vous permettre d'annuler ou de modifier votre commande.
ARTICLE 3 - PRIX
Les prix du site sont indiqués en Euros. Ils sont applicables lors de la validation de la commande par le consommateur et n'intègrent pas la participation aux frais de livraison, facturée en supplément, et indiquée avant la validation finale du bon de commande.
Les prix sont soumis à la T.V.A. française et tout changement du taux légal de cette T.V.A sera implicitement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site www.deadphones.fr à la date stipulée par le décret d'application s'y référant. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment sans préavis. En cas de commande vers un pays autre que la France vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas de notre ressort. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
ARTICLE 4 - PAIEMENT
Toutes les commandes sont payables en Euros. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : carte bancaire (carte bleue, Mastercard, Visa), et PayPal.
L'acheteur garantit à la société DEADPHONES SAS - www.deadphones.fr qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande.
La société DEADPHONES SAS - www.deadphones.fr se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur, ou en cas d'incident de paiement.
Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation où dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
La société DEADPHONES SAS - www.deadphones.fr se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur et/ou d'un justificatif de domicile pour toute commande.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être contrôlées pour vérification avec les autorités compétentes de la juridiction de Paris.
ARTICLE 5 - CHOIX DES ARTICLES
L'acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par la société DEADPHONES SAS - www.deadphones.fr, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'Acheteur connaissant seul les accessoires, packs d'accessoires, pièces détachées, logiciels, téléphones, et les accessoires informatiques et électroniques et autres, qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui.
Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil, ou de nous joindre par mail, ou via notre hotline aux heures d'ouvertures.
ARTICLES 6 - LIVRAISON
Les délais de livraison sont les suivants :
- Chronopost : livraison le lendemain avant 13 h - Si les commandes sont passées avant 16 h 30, elles sont expédiées le jour même et la livraison Chronopost s’effectue le lendemain entre 8 h et 13 h. - Si les commandes sont passées après 16 h 30, la livraison Chronopost s’effectue le surlendemain. - Les livraisons le samedi pour des commandes passées le vendredi avant 16 h 30 sont majorées. En cas de refus de la majoration ces commandes sont livrées le jour ouvré suivant.
-TNT : livraison le lendemain avant 13 h - Si les commandes sont passées avant 16 h 30, elles sont expédiées le jour même et la livraison TNT s’effectue le lendemain entre 8 h et 13 h. - Si les commandes sont passées après 16 h 30, la livraison TNT s’effectue le surlendemain. - Les livraisons le samedi pour des commandes passées le vendredi avant 16 h 30 sont majorées. En cas de refus de la majoration ces commandes sont livrées le jour ouvré suivant.
- Colissimo (France) : Les commandes passées avant 11h sont expédiées le jour même (livraison entre 2 et 3 jours ouvrés).
- Lettre suivi ou recommandé (France) : 2 à 7 jours ouvrés.
- Lettre suivi ou recommandé (Europe) : 4 à 15 jours ouvrés.
Aucune réclamation ne sera acceptée si les délais ci-dessous sont respectés par le ou les services de livraison.
Dans le cadre d’un retour automatique pour défaut d’adresse (adresse incorrect, digicode non fourni, non accessibilité à la boite aux lettres, absence de nom sur la boite aux lettres), l’acheteur devra régler des nouveaux frais d'expédition que ces derniers soient initialement gratuits où payant en partie.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'acheteur devra le signaler par mail à la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr, et ce afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre au vendeur de procéder à une enquête auprès de la POSTE.
Une enquête auprès de la POSTE peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré acheminé au domicile de l'acheteur ou du destinataire désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur.
Cependant, si l’acheteur est pressé par le temps, il pourra alors recommander, à ses frais, une nouvelle fois sa commande. Si par la suite, la première expédition est finalement acheminé il devra la refuser afin qu’elle soit retournée à DEADPHONES. Et si par la suite, à l’issu du délai des 21 jours d’enquête, si, ni l’acheteur, ni DEADPHONES, n’a reçu la première expédition, alors un remboursement sera effectué sur le montant de la commande initiale.
Dans l'hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l'article 8.
ARTICLE 7 - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
En application de la loi du 12 mai 1980, le transfert de propriété des marchandises livrées à l'acheteur n'interviendra qu'après paiement intégral du prix en principal et accessoire ou l'encaissement des moyens de paiement émis aux fins de règlement du prix.
Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à la charge de l'acheteur. L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement, pour quelque cause que ce soit, confère au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises livrées aux frais, risques et périls de l'acheteur.
Dans le cas d’un retour sous garantie ou d’un défaut d’adresse, si le produit est retourné sans informations (nom, adresse, numéro de commande,…), DEADPHONES s’engage à prévenir l’acheteur (mail, appel téléphonique) pour une demande d’informations complémentaires.
Dès lors, si les tentatives de contacts restent sans réponses de la part de l’acheteur, DEADPHONES se réserve le droit de disposer de la ou les pièces retournées dans une période de 30 jours.
Cet article s’applique également aux pièces retournées ne provenant pas de DEADPHONES (absence de l’hologramme de garantie), ou de pièces détériorées d’une façon non convenue au préalable avec le SAV.
ARTICLE 8 - GARANTIE
Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable de la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr. A cette fin, l'acheteur prendra contact avec le service après-vente du vendeur par email à contact@deadphones.fr. Aucun retour ne sera accepté sans l'accord préalable du vendeur et un numéro de RMA.
Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine accompagné d'une copie de sa facture d'achat, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires ainsi que du numéro de série du produit lorsque celui-ci en comporte un. Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'Acheteur.
Les garanties ne couvrent pas le remplacement des consommables ; l'utilisation anormale, illicite ou non conforme des produits ; les pannes liées aux accessoires; les avaries résultant des chocs anormaux, des erreurs de manœuvres ou des modifications effectuées par l'acheteur; les défauts et les conséquences dus à l'intervention d'un réparateur non agrée par la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr ainsi que les défauts et les conséquences liés à toute cause extérieure. Il s'applique, en tout état de cause, la garantie légale qui oblige le vendeur à garantir l'acheteur contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.
La garantie ne fonctionne pas après montage. En somme, les 2 conditions suivantes sont nécessaires pour une prise en charge SAV :
- l'écran ne doit pas être collé
- le film de protection ne doit pas être retiré
Dans le cadre d'un retour sav qui ne respecterait pas nos conditions de retour, le client en est tenu informé par mail.
Si le client souhaite récupérer son article non pris en charge, il faudra qu'il s'acquitte de frais de retour (par virement bancaire ou par carte bleu en VAD)
Si nous restons sans réponse sous 30 jours - après réception du mail - l'article non pris en charge sera jeté.
Les pièces de rechange sont garanties dans le temps pour une période de 365 jours.
Les pièces de rechange d’occasion sont garanties dans le temps pour une période de 365 jours.
Les chargeurs, les câbles USB et les écouteurs d’une marque constructeur sont garantis par ce dernier pour une période de 365 jours.
Les outils (électroniques) sont garantis dans le temps pour une période de 365 jours.
Les coques, housses, étuis, films, outils (non électronique) sont garanties dans le temps pour une période de 365 jours.
Le début de la période de garantie est établi à la date de réception par l’acheteur.
ARTICLE 9 - DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais ainsi qu'à ses risques et périls, les produits commandés, pour échange ou remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés à la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr et dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
L'acheteur devra obligatoirement prévenir au préalable la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr par mail contact@deadphones.fr, ou par sa hotline, ou par écrit avant de renvoyer la marchandise.
L'acheteur devra obligatoirement prévenir au préalable la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr par mail contact@deadphones.fr.
En cas de demande de remboursement par le client, DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr rembourse généralement ses clients sous 14 jours. Cependant, conformément aux articles L121-20-1 à L121-20-7 du Code de la Consommation, la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr dispose d'un délai maximum de 30 jours à compter de la date de retour des produits pour rembourser le client.
Dans le cas où ce droit de rétraction serait exercé par l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de déduire au client la totalité des frais d'expédition que ces derniers soient initialement gratuits où payant en partie.
En France, ce montant forfaitaire a été fixé à 6 Euros TTC dans le cas d'expédition par Colissimo Suivi, et à 1.50 Euros TTC pour les Lettre Max.
Dans le cas d'expédition International, le montant forfaitaire est compris entre 2 et 9 Euros TTC, ces derniers correspondant à la moyenne du coût de transport de chaque colis expédié.
Les courriers et colis SAV sont traités par ordre d'arrivée, sous un délai de 7 jours ouvrés, à compter de leur réception dans nos locaux.
ARTICLE 10 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Tous les produits proposés sur notre site Internet ont été importés (ou fabriqués) en France conformément à la législation en vigueur. Toutefois, c'est à l'acheteur de s'assurer de la légalité de l'utilisation qu'il désire en faire. Ainsi, la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr décline toute responsabilité dans l'hypothèse où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison.
La responsabilité de la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr ne pourra pas être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, du fait d'un cas exceptionnel, fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves totales ou partielles, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait des agissements de l'acheteur
La société DEADPHONES SAS- www.deaphones.fr ne pourra être tenu responsable pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte de données ou de fichiers, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Il appartient à l'acheteur de prendre toutes les dispositions nécessaires au préalable.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que celui du vendeur, ainsi, la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr se dégage de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi, la société DEADPHONES SAS- fournit le site www.deaphones.fr et son contenu sur une base "tel quel", et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelques sortes que ce soit, explicite ou implicite, concernant le site www.deadphones.fr, son fonctionnement, son contenu.
ARTICLE 11 - CLAUSE RÉSOLUTOIRE
En cas de non-respect de l'une des obligations de l'acheteur par celui-ci, la vente sera résiliée de plein droit et les marchandises seront restituées au vendeur si bon lui semble, sans préjudice de tous dommages et intérêts que le vendeur pourrait faire valoir à l'égard de l'acheteur, sous un délai de 48 heures après la mise en demeure reste sans effet.
ARTICLE 12 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Les informations collectées par la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par le vendeur.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr.
La société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr s'engage à ne pas divulguer ou vendre les coordonnées de l'acheteur à d'autres organismes ou entreprises. Il pourra être informé uniquement des offres de la société DEADPHONES SAS- www.deadphones.fr
ARTICLE 13 - CLAUSE D'ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tous différents relatifs à la formation, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable, seront soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de Paris dans le ressort duquel se trouve le siège du vendeur, quelles que soient les conditions de vente et le mode de paiement accepté, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité des défendeurs, le vendeur se réservant le droit de saisir le Tribunal territorialement compétent dont relève le siège de l'acheteur. Le présent contrat est régi par la loi française. L'application de la Convention de Vienne sur l'attribution internationale de marchandises est expressément écartée.
ARTICLE 14 - RÉCLAMATION
Pour toutes réclamations, s'adresser par courrier à l'adresse :DEADPHONES - 7 rue jean Danaux - 91260 Juvisy-sur-Orge.
ARTICLE 14 - COPYRIGHT
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de DEADPHONES